Élections internes | Conseil de gestion de L'École d'Urbanisme de Paris de l'UPEC
17 mai 2021
Renouvellement complet des représentants des collèges des personnels du Conseil de gestion de l’École d'Urbanisme de Paris de l’UPEC
Mise à jour du 4 juin 2021 : ajout de la liste des candidat.es.
→ Télécharger la liste des candidat.es (pdf).
ARRÊTÉ no2021-59
fixant le calendrier électoral pour le renouvellement complet des représentants des collèges des personnels du Conseil de gestion de l’ECOLE D’URBANISME DE PARIS de l’UPEC.
Le Président de l’Université Paris-Est Créteil Val de Marne (UPEC)
Vu le code de l'éducation, et notamment ses articles L712-1 et suivants, L719-1 et suivants, L953 -2, R712 -1 à R712-8 et D 719-1 à D 719-40, dans sa version issue des modifications introduites par le décret n° 2020-1205 du 30 septembre 2020 relatif à l'élection ou à la désignation des membres du Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche et des conseils des établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur ;
Vu le décret n°2020-1205 relatif à l’élection ou la désignation des membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche et des conseils des établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Vu le décret n°2011-595 relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du vote électronique par internet pour l'élection des représentants du personnel au sein des instances de représentation du personnel de la fonction publique de l'Etat
Vu les statuts de l’Université Paris-Est Créteil dans leur version approuvée en séance du Conseil d’administration du 16 octobre 2020 ;
Vu la délibération en date du 7 septembre 2018 par laquelle le Conseil d’administration a élu Monsieur Jean-Luc Dubois-Randé à la présidence de l’Université Paris-Est Créteil Val de Marne (UPEC) ;
Vu la décision portant sur les modalités techniques d'organisation du vote électronique en vue des scrutins institués pour les élections des représentants des personnels et des usagers pour les élections à certains conseils de composantes de l'Université de l’Université Paris-Est Créteil Val de Marne (UPEC) ;
Vu les statuts de l’école d’urbanisme de Paris ;
Vu l’avis du comité électoral consultatif en date du 19 mai 2021.
ARRÊTE
Article 1 : Les opérations électorales en vue du renouvellement des représentants et représentantes des collèges des personnels se dérouleront selon le calendrier suivant :
Affichage des listes électorales :
→ Au plus tard le mercredi 26 mai 2021.
Date butoir de réception des candidatures et, le cas échéant, des professions de foi :
→ Au plus tard le vendredi 4 juin 2021 à 16h00.
Séance du comité électoral consultatif en cas d’inégibilité
→ Au plus tard le mardi 8 juin 2021.
Date limite de demande d’inscription sur les listes électorales pour les usagers dont l’inscription sur les listes n’est pas automatique mais subordonnée à une demande de leur part :
→ Mercredi 9 juin 2021.
Période de vote électronique :
→ Du mardi 15 juin 2021 (10h00) au mercredi 16 juin 2021 (16h00).
Clôture des opérations de vote, dépouillement :
→ Mercredi 16 juin 2021.
Proclamation des résultats :
→ Jeudi 17 juin 2021.
Ouverture de la période de recours contentieux :
→ Jeudi 17 juin 2021.
Article 2 : Le directeur et la responsable administrative de la composante sont chargés de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Créteil, le 19 mai 2021
Le Président de l’Université
Jean-Luc DUBOIS-RANDÉ
- Télécharger la Décision portant sur les modalités techniques d'organisation du vote électronique en vue des scrutins institués pour les élections des représentants des personnels et des usagers à certains conseils de composantes de l'Université de l’Université Paris-Est Créteil Val de Marne (UPEC).
- Télécharger l'Arrêté no 2021-59 fixant le calendrier électoral pour le renouvellement complet des représentants des collèges des personnels du Conseil de gestion de l’école d’urbanisme de Paris de l’UPEC.
- Visualiser / Télécharger la Liste du collège électoral (pdf).
Foire aux questions
▪ Comment trouver son numéro pour voter électroniquement ?
▪ Comment voter ?
→ Télécharger le mode d'emploi complet (pdf) : Elections Conseils de gestion Juin 2021 - Modalités du vote électronique Usagers et Personnels.